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Délibérations adoptées au Conseil Municipal.

Délibérations adoptées en Conseil Municipal de Charpont

Télécharger les comptes rendus du Conseil Municipal

Délibérations adoptées en 2023

Liste des délibérations adoptées le 3 Avril 2024 (231Ko) publié le 06/04/2024 à 10:44
Liste des délibérations adoptées le 20 Décembre 2023 (217Ko) publié le 21/12/2023 à 11:12
Liste des délibérations adoptées le 8 Novembre.2023 (228Ko) publié le 13/11/2023 à 10:16
Liste des délibérations adoptées le 4 Octobre 2023 (334Ko) publié le 10/10/2023 à 09:13
Liste des délibérations adoptées le 5 Juillet 2023 (396Ko) publié le 11/07/2023 à 16:47
Liste des délibérations adoptées le 10 Mai 2023 (399Ko) publié le 12/05/2023 à 17:27
Liste des délibérations adoptées le 5 Avril 2023 (397Ko) publié le 11/04/2023 à 09:09

Délibérations adoptées en 2022

(ATTENTION ) TEXTE sur les modifications des PV du Conseil (159Ko) publié le 15/09/2022 à 12:55
Liste des délibérations adoptées le 15 Décembre (313Ko) publié le 20/12/2022 à 16:24
Liste des délibérations adoptées le 19 OCTOBRE (269Ko) publié le 24/10/2022 à 10:07
Liste des délibérations adoptées le 8 SEPTEMBRE (237Ko) publié le 15/09/2022 à 12:55
PV du 9 JUIN (493Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PV du 13 AVRIL (253Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PV du 13 JANVIER 2022 (429Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Comptes rendus de 2021

PV du 24 NOVEMBRE 2021 (489Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PV du 30 SEPTEMBRE 2021 (230Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PV du 8 JUILLET 2021 (240Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PV du 20 MAI 2021 (413Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PV DU 8 AVRIL 2021 (262Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PV DU 23 MARS 2021 (683Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PV du 27 JANVIER 2021 (379Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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